Fumer sur le chantier : autorisé ou non ?

Fumer pendant les heures de travail

Le principe. Vos travailleurs ont droit à un air non pollué par les fumées de tabac sur leur lieu de travail. Cela signifie dès lors qu’il est interdit de fumer dans vos locaux professionnels. Vos travailleurs et vous-même ne pouvez donc pas fumer dans les bureaux de l’entreprise. Il en va de même dans les infrastructures communes (réfectoire, toilettes, etc.). Il n’est plus autorisé de fumer que dans un fumoir spécialement prévu à cet effet ou à l’extérieur.

Attention ! Cette règle s’applique même si l’un de vos travailleurs (ou vous-même) a son bureau dans une pièce séparée de l’immeuble où il travaille seul. Il est donc aussi interdit de fumer dans un tel local.

Déplacements avec le véhicule de l’entreprise. Il n’est pas davantage autorisé de fumer dans une camionnette de l’entreprise durant les déplacements vers un chantier. Cela vaut du reste aussi bien si plusieurs travailleurs sont à bord de la camionnette que si un seul travailleur se rend sur chantier au volant de la camionnette.

Conseil. Si votre travailleur utilise sa propre voiture pour se rendre sur chantier et qu’il est seul à bord, il peut toutefois y fumer.

Et sur un chantier « ouvert »  ? Si le chantier est en plein air, il y a une exception. Vos travailleurs peuvent alors bel et bien fumer sur le chantier.

Attention ! S’il y a une baraque de chantier, il est interdit de fumer dans celle-ci. Il s’agit en effet d’un espace fermé. Il n’est pas davantage autorisé de fumer lorsque vous travaillez dans une habitation ou un bâtiment fermé, dans lequel vous travaillez p.ex. à l’installation de chauffage ou vous effectuez p.ex. des travaux de peinture.

Cigarette électronique. En matière d’interdiction de fumer, peu importe du reste que votre travailleur veuille allumer un cigare, une cigarette ou une cigarette électronique. L’utilisation d’une cigarette électronique est également interdite dans les lieux où la cigarette ordinaire est bannie. La loi dispose en effet que tout élément susceptible d’inciter à fumer ou qui porte à croire que fumer est autorisé, est interdit sur le lieu de travail. Et une cigarette électronique relève de cette interdiction.

Que faire en tant qu’employeur ?

En cas d’infraction. Il vous incombe de veiller à ce que vos travailleurs respectent l’interdiction de fumer. Si l’un de vos travailleurs est pris sur le fait, vous risquez aussi vous-même, en votre qualité d’employeur, de devoir payer une amende. Une amende que vous ne pourrez pas répercuter par la suite à votre guise sur l’auteur de l’infraction.

Une disposition dans le règlement de travail ? C’est mieux. Vous pourrez alors en effet lier des sanctions disciplinaires à une infraction commise par le travailleur. Stipulez à tout le moins l’interdiction dans une clause que vous faites signer à votre travailleur. En cas d’inspection, vous pourrez alors au moins déjà dire que vous avez averti vos travailleurs et que vous ne pouvez pas les contrôler en permanence.