Plus le bienvenu sur le chantier pour une réparation ?

Accès au chantier

De quoi s’agit-il ? Sur un chantier, des erreurs sont parfois commises. Si cela vous arrive, vous n’aurez sans doute aucun mal à l’admettre et serez disposé à résoudre le problème. Mais quid si le maître de l’ouvrage s’y oppose et veut que la réparation soit effectuée par un autre entrepreneur, et qu’il vous demande de payer la facture de cet entrepreneur en plus d’une indemnité ?

Vous pouvez le faire vous-même. C’est en tout cas le principe. Si vous avez commis une erreur lors des travaux, vous avez le droit de la réparer. Vous pouvez donc aller résoudre vous-même le problème.

Mise en demeure recommandée. Si le maître de l’ouvrage ne vous laisse plus accéder au chantier, envoyez-lui une mise en demeure recommandée. Insistez sur le fait que vous n’êtes pas le bienvenu sur le chantier, mais que vous proposez de venir effectuer les réparations nécessaires à une date déterminée. Précisez d’emblée dans votre mise en demeure que si le maître de l’ouvrage ne réagit pas ou continue à vous refuser l’accès au chantier, vous estimerez ne plus être tenu à rien. En d’autres termes, si le client ne vous laisse pas accéder au chantier, vous pourrez dire que c’est son problème et qu’il ne doit plus rien vous demander.

Prendre un autre entrepreneur

Il y a des exceptions. La règle précitée souffre quelques exceptions. Parfois, vous ne pouvez pas demander à résoudre vous-même le problème. Votre client peut alors faire appel à un autre entrepreneur et demander que vous lui payiez une contribution financière. Il devra toutefois (sauf si vous êtes d’accord) le demander au tribunal. C’est tout d’abord le cas si votre client vous a demandé à plusieurs reprises de venir résoudre le problème mais que vous n’avez pas donné suite à ses demandes. Votre client devra bien sûr pouvoir le prouver. S’il ne l’a fait qu’oralement, cette preuve ne sera pas facile à apporter.

Attention ! S’il y a eu une rupture sérieuse de confiance entre vous et votre client, celui-ci peut aussi dire que vous n’êtes plus le bienvenu sur le chantier. Cela peut p.ex. être le cas si vous avez déjà essayé à plusieurs reprises de résoudre le problème, sans succès, ou si les manquements sont particulièrement graves (et que le client est en droit de penser que vous n’arriverez pas à y remédier).

Quelle indemnité ? Si vous n’êtes plus le bienvenu sur le chantier, le client peut vous réclamer une indemnité. Pour en déterminer le montant, il peut tenir compte du coût d’un autre entrepreneur pour résoudre le problème, d’une éventuelle moins-value des travaux que vous avez effectués, ainsi que d’une perte de jouissance.

Attention ! Si un tel litige est soumis au juge, celui-ci désignera souvent un expert, qui calculera d’emblée le préjudice. Tenez compte du coût supplémentaire que cela suppose.

Conseil 1. En pareil cas, mieux vaut essayer d’arriver à un arrangement avec le client et de lui proposer un montant pour solde de tout compte.

Conseil 2 . Si vous n’avez pas envie d’aller effectuer vous-même des réparations sur un chantier (parce que ce client est décidément trop difficile), vous pourriez aussi essayer de régler la question en lui proposant une indemnité, vous dispensant du même coup de toute intervention.