RESPONSABILITÉ - VICES CACHÉS - 01.02.2022

Des matériaux naturels trop «nature» ?

En tant qu’entrepreneur, vous travaillez avec du bois, de la pierre ou d’autres produits naturels. Un client peut-il se plaindre ultérieurement du fait que ces matériaux présentent trop d’inégalités ? Quelles précautions pouvez-vous prendre ?

Responsable pour le «vice» ?

Cas vécu. Un collègue avait placé un sol en marbre chez un client. Une fois les travaux terminés, le client n’était absolument pas satisfait du résultat. Selon lui, il y avait trop de nuances dans le sol en question, ce qui n’était pas le cas dans la salle d’exposition. Il a dès lors refusé de payer la facture de votre collègue, estimant que celui-ci n’avait pas placé ce qu’il avait commandé. Votre collègue ne l’entendait bien sûr pas de la même oreille et exigeait le paiement de sa facture. Qui avait en fait raison ?

Vice apparent ? Si vous travaillez avec des matériaux naturels (du bois, de la pierre etc.), il est normal que chaque planche, chaque dalle, etc., ne soit pas identique. Les matériaux naturels ne sont en effet pas fabriqués de manière mécanique. Une plaque ou une dalle en pierre naturelle peut p.ex. présenter plus de nuances qu’une autre, certaines planches en bois peuvent comporter des nœuds, etc.

Votre client a-t-il voix au chapitre ? En principe, non. Il ne peut normalement pas invoquer ces nuances et inégalités pour considérer que vous n’avez pas effectué les travaux correctement. C’est en effet une caractéristique inhérente aux matériaux : ils ne sont pas tous identiques.

Il y a des limites. Cela ne signifie toutefois pas que le client ne peut jamais invoquer l’existence d’un vice. Cela peut tout d’abord être le cas si vous aviez promis de livrer des matériaux d’une qualité déterminée (p.ex. du bois avec peu de nœuds ou une pierre naturelle avec peu de nervures), mais que vous avez placé un autre matériau (vous avez p.ex. placé du bois de second choix).

Les matériaux ne conviennent pas. Votre responsabilité peut également être engagée si vous livrez des matériaux qui, en raison de leur structure naturelle (et de leur déformation), ne conviennent en fait pas à l’usage que veut en faire le client. Songez p.ex. au fait de placer une dalle en pierre naturelle présentant plusieurs lignes de rupture qui font que le matériau ne convient pas.

Placement incorrect. Il peut aussi être question d’un vice si vous n’avez pas placé correctement les matériaux. Vous placez p.ex. dans une cuisine un plan de travail en pierre naturelle provenant d’un seul bloc, mais n’ajustez pas joliment les nervures ou vous incorporez dans le revêtement de sol certaines dalles qui présentent trop de nuances.

Quelles précautions prendre ?

Avertir le client. Pour éviter les discussions, il est en tout cas recommandé d’informer le client, avant que celui-ci ne passe sa commande, qu’il peut y avoir des nuances dans les matériaux que vous allez livrer et que ce qu’il voit dans votre salle d’exposition n’est pas nécessairement tout à fait identique à ce que vous placerez.

Mettre certaines choses sur papier ? C’est en effet judicieux. Prévoyez dans vos conditions générales ou dans le contrat d’entreprise une clause précisant que les nuances, les caprices de la nature, les nœuds, etc., ne peuvent jamais être considérés comme des vices apparents ou cachés dans les matériaux que vous livrez et placez et que le client déclare savoir qu’il achète un produit naturel, avec les inégalités et les imperfections qui vont de pair.

Si vous travaillez avec des produits naturels, le client ne peut en principe pas invoquer p.ex. leurs nuances comme un vice apparent. Veillez toutefois à pouvoir prouver, p.ex. via un e-mail, que vous avez averti le client des inégalités et imperfections inhérentes aux produits naturels. Idéalement, insérer dans vos conditions générales une clause précisant que celles-ci ne peuvent jamais constituer un vice apparent ou caché.

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