Acheter cette belle moto avec votre SRL ou à titre privé ?

Acheter une moto avec votre SRL

Est-ce possible ? Oui, tout comme votre société peut acheter une voiture, elle peut aussi acheter une moto, ce n’est pas un problème en soi. Il est même possible d’avoir à la fois une voiture et une moto dans votre société.

100 % déductible pour votre SRL. Les frais de la moto sont en principe entièrement déductibles pour votre société. Ils englobent l’amortissement de la moto et des vêtements de protection, les frais de carburant, l’entretien et les réparations, l’assurance, la taxe de circulation, etc. Le fisc demande généralement un délai d’amortissement de 5 ans pour les motos.

Conseil.  Pour l’amortissement des vêtements de moto tels que le casque, la combinaison de protection, etc., ce délai est de 3 ans (Ci.RH. 241/559.092, 23.11.2005) .

Mais vous êtes aussi lourdement taxé à titre privé ! Si vous utilisez également la moto «gratuitement» pour des trajets privés, vous serez imposé sur un avantage de toute nature, à titre privé. Mais contrairement à ce qui se passe pour votre voiture, son montant n’est pas déterminé sur une base forfaitaire, mais sur la base de sa valeur réelle pour vous.

Comment calculer cette valeur «réelle» ? En multipliant les frais supportés par votre société par le pourcentage de km privés. Donc plus vous l’utilisez à des fins privées, plus votre charge fiscale privée sera élevée !

Attention  ! Les déplacements entre votre domicile et un lieu de travail fixe (domicile-travail) sont également privés.

Déduction pour investissement ? En général, vous utilisez la moto pour des déplacements privés (y compris les trajets domicile-travail) et votre société n’a, de ce fait, pas droit à la déduction pour investissement (art. 75 CIR 92) . Si vous pouvez prouver, au moyen d’un registre des trajets, que la moto est utilisée exclusivement à des fins professionnelles, vous pourrez bénéficier de la déduction pour investissement ordinaire de 25 %.

Qu’en est-il de la TVA ? La TVA sur l’achat, l’entretien et les réparations de la moto et de ses accessoires est récupérable au prorata de l’usage professionnel. Pour cela, vous avez le choix entre trois méthodes : la tenue d’un registre des trajets détaillés, une formule semi-forfaitaire basée sur les trajets domicile-travail, ou un forfait professionnel de 35 % (déc. E.T. 119.650/4, 09.09.2012) .

Acheter une moto à titre privé

Payer à titre privé, puis récupérer les frais. Si vous achetez la moto à titre privé, vous devrez initialement payer tous les frais vous-même. Toutefois, pour les kilomètres professionnels et les trajets domicile-travail, vous pourrez récupérer une partie considérable de ces frais.

Kilomètres professionnels. Si vous utilisez votre moto pour rendre visite à un client de votre société, p.ex. pour discuter d’une offre, votre société peut vous accorder une indemnité forfaitaire de 0,3707 € par kilomètre. Cette indemnité kilométrique est alors entièrement déductible dans son chef.

Conseil.  Ce montant forfaitaire est ajusté chaque année au 1^er  juillet. À partir du 01.07.2022, vous pourrez donc probablement vous accorder une indemnité kilométrique légèrement supérieure pour vos kilomètres professionnels.

Kilomètres domicile-travail. Si vous vous déplacez également en moto entre votre domicile et votre lieu de travail (p.ex. de votre domicile à votre bureau), vous pouvez déduire les frais afférents à ces déplacements de votre rémunération de dirigeant imposable, via votre déclaration d’impôt personnelle. Pour la déduction des frais liés à vos kilomètres domicile-travail, vous avez le choix entre :

• la déduction des frais réels (total des frais de moto multiplié par le pourcentage de kilomètres domicile-travail) ; ou
• une déduction forfaitaire de 0,15 € par kilomètre (art. 66bis CIR 92) .

Conseil.  Vous êtes totalement libre de votre choix. Vous pouvez ainsi opter pour la déduction des frais réels une année et pour la déduction de 0,15 €/km l’année suivante. Toutefois, il sera généralement plus intéressant de prouver vos frais réels.

Attention !  La déduction de vos frais de déplacement domicile-travail en tant que frais professionnels n’est avantageuse que si vos frais réels sont supérieurs à votre forfait de frais de 3 %, qui est au maximum de 2 660 € (revenus 2022).

Qu’en est-il de la TVA ? Vous ne pouvez pas la récupérer, car vous n’êtes pas assujetti à la TVA.

Comparaison

Supposons que vous achetiez une moto d’une valeur de 10 000 € (hors TVA). Comparons ce qu’il vous en coûterait annuellement, à vous et à votre société, si l’un ou l’autre achetait la moto. Vous faites 12 000 kilomètres par an avec la moto. Pour faire une comparaison annuelle simple, nous examinons les frais et non le cash-flow. Nous supposons donc que vous amortissez également la moto sur 5 ans à titre privé. Nous comparons les deux hypothèses suivantes :

• Vous utilisez la moto à 20 % à titre privé et à 80 % à titre professionnel (9 600 kilomètres professionnels) ;
• Vous utilisez la moto à 80 % à titre privé et à 20 % à titre professionnel (2 400 kilomètres professionnels).

Décision. Dans cet exemple, l’achat par votre société n’est le meilleur choix que si vous utilisez principalement la moto pour des déplacements professionnels. Bien entendu, vous devez toujours effectuer un calcul de simulation pour votre situation personnelle.