DROIT - DIVERS - 23.05.2022

Commencer à travailler aux aurores ?

De longues journées de travail

Problématique. Si vous êtes actuellement occupé sur un chantier, vous aimeriez peut-être profiter des longues journées qui s’annoncent pour bien avancer. Vous envisagez ainsi de commencer à 6 heures du matin et de terminer après 22 heures. Selon l’un de vos collègues, ce ne serait cependant pas autorisé. Vous vous demandez toutefois si c’est bien le cas.

Vous travaillez avec du personnel ? Si vous avez du personnel qui travaille avec vous sur le chantier, certaines règles s’appliquent. Vous devez en effet tenir compte de la législation sur le travail et des règles relatives au travail de nuit et, en premier lieu, celles relatives à la sécurité sur le lieu de travail.

Vous travaillez sans personnel ? D’un point de vue strict, il n’y a alors aucune limite aux heures que vous pouvez prester sur un chantier. Vous pourriez même en principe travailler toute la nuit. Vous ne devez pas non plus arrêter après avoir travaillé p.ex. 8 ou 10 heures.

Ne pas causer de nuisances. À condition toutefois de ne pas causer de nuisances, p.ex. en forant ou en sciant. Les travaux silencieux (p.ex. peindre) ne poseront par contre aucun problème.

Quelles règles ?

Activités bruyantes. La prudence est bien sûr toujours de mise concernant de telles activités, que vous travailliez seul ou avec du personnel. Si, pour l’exécution des travaux, vous devez taper, forer, scier, etc., vous ne pouvez pas le faire à n’importe quelle heure du jour ou de la nuit, sauf si vous disposez d’une autorisation de la commune.

Conseil. Cette règle vaut aussi pour ceux qui construisent eux-mêmes leur maison ou pour les bricoleurs.

Consulter le règlement de police. Mieux vaut le faire… Le règlement de police de la ville ou de la commune dans laquelle vous travaillez contiendra en effet souvent une règle prévoyant qu’il est interdit de faire du bruit durant la nuit. Et ces heures seront en outre certainement précisées. Il sera ainsi souvent interdit de causer de telles nuisances entre 22 heures et 7 heures. De même, il sera souvent interdit d’effectuer des travaux bruyants sur un chantier les dimanches et jours fériés.

Conseil 1. Le règlement de police ne fera du reste normalement aucune distinction en fonction de la saison pendant laquelle vous effectuez les travaux. Les heures sont donc indépendantes du lever et du coucher du soleil.

Conseil 2. Si vous voulez prester de longues journées, mieux vaut consulter le règlement de police de la commune dans laquelle est situé le chantier.

Conseil 3. Vous pourrez souvent le trouver en ligne en introduisant les termes «règlement de police» dans un moteur de recherche, suivi du nom de la commune ou de la ville où est situé le chantier.

Que risquez-vous ? Si vous ne respectez pas le règlement communal, vous vous exposez à une amende (de certainement quelque 350 €). Vous risquez en outre de voir les travaux arrêtés et éventuellement certaines machines temporairement saisies. Les voisins pourraient en outre vous réclamer un dédommagement, même si en pratique, vous ne devez pas vous faire trop de soucis à ce propos.