PERSONNEL - 05.10.2022

Un barbecue pour votre personnel : êtes-vous bien assuré ?

Les vacances d’été étant finies, vous envisagez peut-être de profiter des derniers beaux jours pour organiser un barbecue ou une autre activité divertissante pour vos employés. La question de savoir si vous êtes suffisamment assuré lors d’un tel événement ne se pose généralement qu’après coup, lorsque quelque chose a mal tourné. Que faut-il donc vérifier au préalable auprès de votre assureur ?

Analyse de risques

De quoi s’agit-il ?

Dans ce qui suit, nous utilisons toujours le terme «team building» comme un concept large et général. Le «team building» peut faire référence à une activité sportive, mais aussi à un dîner, à la visite d’un musée ou à la participation à un spectacle musical. Dans ce texte, le team building désigne toute activité en dehors de l’activité professionnelle normale.

Accidents

Tout d’abord, un accident est toujours possible. D’ailleurs, ce risque est souvent sous-estimé. Le risque d’accident est environ trois fois plus élevé pendant des activités de loisirs que dans la circulation routière. Le pourcentage de Belges touchés par un accident pendant les moments de loisirs était égal à 3,4 % en 2018. Le pourcentage de victimes d’un accident de la circulation était de 1,2 % (Sciensano, 2020) .

La question à se poser est donc la suivante : un accident survenu lors d’un team building est-il un accident du travail ou non ?

Responsabilité

Un deuxième risque est la responsabilité. Ce risque peut également se présenter lors d’une activité de team building. Pensez à la promenade à vélo qui se termine par un accident de la route. Ou au collègue qui s’implique un peu trop dans le jeu lors d’une partie de paintball et qui assomme un adversaire. Il existe également une responsabilité pour ce que les assureurs appellent les «biens confiés». Les biens confiés sont des biens utilisés ou loués appartenant à un tiers, comme une trottinette électrique.

Lorsque vous pensez «assurance responsabilité civile», votre premier réflexe est de penser à la RC familiale. Elle est là pour indemniser les dommages causés aux tiers, mais uniquement pour les accidents survenus dans le cadre de votre vie privée. Or, presque toutes les activités de team building relèvent de la sphère du travail, et ne sont donc pas assurées par la RC familiale.

La responsabilité peut également être engagée entre deux collègues. Supposons que, en raison d’une négligence d’un employé, un autre soit blessé ou subisse un dommage matériel. Quid alors ?

Assistance

Un dernier risque est l’assistance. Si quelque chose ne va pas, vous aurez probablement besoin d’assistance. Un rapatriement, le remboursement des frais médicaux et l’envoi d’une aide sur place, ce ne sont là que quelques exemples de l’assistance qui peut être nécessaire lors d’un team building. Que se passe-t-il si un employé se blesse au cours d’un parcours d’aventure dans une forêt allemande ?

L’employeur court donc certains risques lors d’une activité de team building. Mais la bonne nouvelle, c’est que ces risques peuvent être assurés.

Quelles assurances ?

Accidents du travail

Une première solution est l’assurance accidents du travail. Celle-ci intervient dans tout accident du travail. Pourtant, une intervention lors d’un team building ne va pas de soi. En fait, nous pouvons diviser les activités de team building en cinq catégories :

Catégorie 1 : événement avec présence obligatoire, organisé par l’employeur, pendant les heures de travail.

Catégorie 2 : événement à participation volontaire, organisé par l’employeur, pendant les heures de travail.

Catégorie 3 : événement avec présence obligatoire, organisé par l’employeur, en dehors des heures de travail.

Catégorie 4 : événement à participation volontaire, organisé par l’employeur, en dehors des heures de travail.

Catégorie 5 : événement organisé par les employés eux-mêmes.

La catégorie 5 peut paraître quelque peu surprenante. Pourtant, cela arrive souvent : des collègues qui conviennent d’aller faire une partie de football ensemble ou d’aller boire un verre après le travail.

Un accident survenu au cours d’une activité de catégories 1 à 4 est un accident du travail, à condition que l’accident réponde à la qualification d’«accident du travail» : soudain et fortuit, avec une cause externe et en lien avec l’activité professionnelle.

Cour de cassation

C’est ce qui peut être déduit d’un arrêt de la Cour de cassation (Cass., 09.11.2015, AR n° S.15.0039.N) . Il ressort de cet arrêt de cassation qu’un accident subi par un travailleur lors d’une manifestation sportive doit être considéré comme un accident du travail, s’il est établi que l’employeur exerce ou peut exercer son autorité.

L’exercice de l’autorité peut se faire de plusieurs façons : par exemple, l’employeur peut déplacer un événement en raison du mauvais temps. Le fait que la présence soit obligatoire ou volontaire n’a pas d’importance, selon cet arrêt. Le moment où l’activité a lieu (dans ce cas, en dehors des heures de travail normales) n’est pas non plus pertinent à cet égard.

Extension de la couverture

Cela semble donc clair : pour (presque) toutes les activités d’entreprise, il sera en principe question d’un accident du travail. Ce n’est qu’en cas d’activité organisée par les travailleurs (catégorie 5) qu’il ne pourra être question d’un accident du travail, et qu’il ne pourra être fait appel à l’intervention de l’assureur.

Cependant, il n’est pas certain que l’assureur intervienne toujours effectivement, car seules les activités définies dans la police sont assurées.

La solution semble alors aller de soi : demandez une extension de la couverture. Cela peut se faire par le biais d’une extension ponctuelle, pour un événement spécifique. Une extension permanente de la couverture est aussi possible, et ce, de deux manières. La première est une couverture 24/7, où les accidents privés sont considérés comme des accidents du travail. De cette façon, vous évitez également la discussion sur la question de savoir s’il s’agit ou non d’un accident du travail dans d’autres circonstances. Vous pouvez également opter pour une assurance accidents collective. Là aussi, vous pouvez choisir librement les couvertures. Renseignez-vous auprès de votre conseiller en assurances, car le marché de l’assurance offre beaucoup de possibilités dans ce domaine.

RC entreprise

En outre, votre assurance RC entreprise peut vous dédommager pour les dommages causés à des tiers. Cette assurance vise à indemniser les tiers pour les dommages causés par l’entreprise et ses employés. Cependant, là aussi, un problème se pose : seuls les dommages subis dans l’exercice de l’activité assurée sont couverts. Un grossiste n’a pas le team building comme activité commerciale : il n’y a donc pas de couverture.

Dans ce cas, la solution est simple également : signalez à l’assureur les activités de team building ou autres activités similaires. Par le biais d’un avenant, de telles activités seront alors assurées, soit une fois, soit immédiatement pour l’année entière. Cette extension signifie que, en cas de responsabilité lors d’un team building, l’assureur interviendra, éventuellement même pour les biens confiés.

La seule chose qui n’est pas assurable est le dommage matériel causé par un employé à un autre. Mais ce n’est pas non plus le cas dans la sphère du travail.

CONSEILS

  • Signalez à l’assureur accidents du travail et RC entreprise que la société organise des activités de team building. Vous pouvez opter pour une extension de couverture unique. Toutefois, il est préférable d’étendre la description de l’activité assurée, vu que tout événement sera alors assuré, sans déclaration préalable. Si ces activités de team building ne présentent pas de danger particulier, l’extension sera généralement gratuite.
  • Peu importe pour l’assurance accidents du travail que l’événement soit organisé pendant ou après les heures de travail et que la présence soit ou non obligatoire. Seuls les événements qui sont organisés par les employés ne sont pas couverts. Vous pouvez toutefois souscrire une couverture supplémentaire 24/7 dans le cadre de l’assurance accidents du travail, vos accidents de la sphère privée étant alors aussi couverts.

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