PERSONNEL - AVANTAGES SOCIAUX - 26.05.2023

Une petite sortie avec votre personnel... 

Les vacances en vue, vous voudriez faire une petite sortie annuelle avec votre personnel, p.ex. à Durbuy Adventure. Tous les frais (de nourriture et de boissons aussi bien sûr) seront-ils déductibles et la TVA y relative récupérable ?

Pour les Contributions ?

Une sortie d’un jour. Aucun problème dans ce cas, car il s’agit d’un «avantage social», non imposable pour vos travailleurs et néanmoins déductible pour vous (Com. IR, 38/27 et 53/214) . Si les conjoints (et les enfants) de vos travailleurs sont de la partie, vous risquez toutefois de voir le contrôleur rejeter p.ex. 50 % des frais, ou imposer l’équivalent en tant qu’ATN.

Attention ! Les frais de restaurant que vous feriez lors de votre sortie ne seront, pour rappel, déductibles qu’à 69 %, que vous restiez en Belgique ou passiez la frontière.

Une sortie de plusieurs jours. Là, c’est déjà moins évident... Si vous faites une sortie de plusieurs jours avec votre personnel, c’est toujours un avantage social, mais les frais ne sont plus déductibles pour votre société.

Un T-shirt avec votre logo. Pour avoir une vue d’ensemble l’endroit où vos travailleurs se promènent, vous avez fait imprimer des T-shirts avec votre logo. Les frais d’habillement ne sont toutefois pas déductibles fiscalement, sauf s’il s’agit de vêtements professionnels spécifiques, tels que des salopettes, des chaussures de sécurité, etc. En principe, un T-shirt n’est donc pas déductible, mais s’il porte votre logo et votre nom, vous et vos travailleurs devenez des «panneaux publicitaires ambulants». Il ne s’agit donc plus de frais d’habillement non déductibles, mais de frais de publicité déductibles à 100 %.

Pour la TVA ?

Qui a été invité ? Que vous puissiez ou non récupérer la TVA relative aux frais d’une sortie ou d’une activité de «teambuilding» avec votre personnel, cela dépend à vrai dire du fait que vous avez invité tous les membres de votre personnel à y participer ou une partie d’entre eux seulement.

Un avantage social «privatif». Si vous organisez un voyage d’agrément p.ex. pour les seuls employés ou les collaborateurs du département comptable ou d’une filiale de votre entreprise, il s’agit d’un «avantage social privatif» pour lequel la TVA n’est pas récupérable.

Un avantage social «collectif». Si tous les membres du personnel sont invités à la sortie, l’avantage social est collectif et il est possible de récupérer la TVA relative aux frais qui s’y rattachent. Il n’est pas requis que tous les membres du personnel participent effectivement à la sortie, mais tous doivent avoir l’occasion de le faire : ils doivent au moins y avoir été invités.

Conseil. Si les conjoints ont été aussi invités, certains contrôleurs font des difficultés pour la récupération de la TVA. Des décisions de jurisprudence ont toutefois déjà été en votre faveur (Anvers, 18.12.2007) .

La nourriture et les boissons. La TVA qui serait relative à des frais d’hôtel et de restaurant, vous ne la récupérez en aucun cas (art. 45, §3, 3°, CTVA) .

Conseil. En revanche, si vous achetez de la nourriture et des boissons (autres que spiritueuses) en vue de votre sortie, p.ex. pour un pique-nique, il ne s’agit pas de frais de restaurant, et vous pouvez dès lors en récupérer la TVA.

T-shirt avec logo. Pour la TVA aussi, il s’agit un article publicitaire dont la TVA à l’achat est entièrement récupérable.

Une facture. Si vous voulez récupérer la TVA relative à tous les frais liés à votre sortie, vous devez bien sûr, comme toujours, avoir une ou des factures régulières en tous points.

Une sortie d’un jour organisée pour tout votre personnel est fiscalement déductible à 100 %, à l’exception des frais de restauant (69 %). Si tout votre personnel y a été invité, la TVA relative aux frais exposés sera aussi récupérable, sauf si elle se rapporte à la nourriture et aux boissons.

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