ASBL - TVA

Astuces & Conseils récemment ajoutés

CALCUL TVA - DIVERS - 24.01.2023

Revenus du club : exemptés ou non ?

La plupart des associations prennent la forme d’une ASBL et génèrent divers types de revenus. Certains d’entre eux sont exemptés de TVA, d’autres pas. Qu’en est-il exactement, et à quoi être attentif ?
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ASBL - TVA - 10.01.2023

ASBL : de nouvelles règles pour les assujettis mixtes

Supposons que votre ASBL soit un centre culturel reconnu. Vous êtes exonéré de la TVA pour l’organisation de vos spectacles, mais vous ne l’êtes pas pour les recettes de votre cafétéria. Votre ASBL est donc un «assujetti TVA mixte». Or, un certain nombre de changements importants ont été opérés, depuis le 1er  janvier 2023, en ce qui concerne les règles de récupération de la TVA pour les assujettis mixtes qui utilisent la «méthode de l’affectation réelle» pour déterminer leur TVA récupérable. Que devez-vous savoir à ce sujet ?
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ASBL - TVA - 13.12.2022

Et si votre ASBL dépasse la limite TVA de 25 000 € ?

Si le chiffre d’affaires annuel de votre ASBL n’excède pas 25 000 €, vous pouvez opter pour le régime des «petites entreprises», qui réduit au minimum les obligations de votre ASBL en matière de TVA. Mais qu’en est-il s’il s’avère que vous allez dépasser cette limite cette année ?
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ASBL - TVA - 16.11.2022

Votre ASBL invite un conférencier moyennant rémunération, doit-elle compter la TVA ?

Supposons que votre ASBL organise une conférence au cours de laquelle un expert vient s’exprimer moyennant une certaine rémunération. Cet orateur doit-il alors facturer la TVA sur son indemnité ? Que faut-il prendre en compte ?
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ASBL - TVA - 28.06.2022

Louer une salle en tant qu’ASBL : avec ou sans TVA ?

Votre ASBL dispose d’une grande salle (de fête) et, afin de récolter des fonds supplémentaires, elle souhaiterait la louer régulièrement. Doit-elle facturer la TVA sur une telle location ? Cela fait-il une différence si la salle est louée au mouvement de jeunesse local, à des particuliers ou à des entreprises ?
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ASBL - TVA - 17.06.2022

Pas de récupération TVA si vous distribuez gratuitement des tickets boissons ?

Si les joueurs de votre club de sport gagnent un match important, il risque d’y avoir une fête à la buvette ! Vous les récompensez alors avec un certain nombre de tickets qui peuvent être échangés contre des boissons et/ou des snacks gratuits. Toutefois, cette tradition sympathique a également des conséquences sur la récupération de la TVA par votre ASBL. Comment cela fonctionne-t-il ?
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ASBL - TVA

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