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Septembre 2023

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ASBL - TVA - 19.09.2023

Des habits de sport pour les membres, donc de la TVA sur les cotisations ?

Votre ASBL comprend un club de sport. Moyennant une cotisation, ses membres ont accès aux installations, mais reçoivent également un t-shirt gratuit portant le logo de votre ASBL. Doivent-ils dès lors payer la TVA sur leur cotisation, à cause de ce t-shirt ? Voyons ce qu’il en est.

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