Pouvez-vous utiliser d’autres matériaux que ceux initialement prévus ?

Problématique. Un entrepreneur avait utilisé sur un chantier un autre type de tuiles que celui indiqué dans son offre. L’affaire a été soumise au juge, qui a estimé que les tuiles devaient effectivement être remplacées. Le juge est même allé encore plus loin dans son raisonnement, en considérant que la confiance entre l’entrepreneur et son client avait été rompue, et que ce dernier pouvait par conséquent faire réaliser les travaux par un autre entrepreneur, aux frais du premier.

Qu’a dit le juge d’appel ? En appel, l’entrepreneur a finalement eu gain de cause (Anvers, 07.11.2023) . Selon le juge d’appel, la marque des tuiles (même si celle-ci était effectivement mentionnée dans l’offre acceptée) ne constituait en effet pas un élément essentiel du contrat. Le juge a souligné à cet égard que le client n’avait d’ailleurs pas précisé, au moment de signer l’offre, que la marque des tuiles était essentielle pour lui.

Que faut-il en retenir ? Lorsque vous utilisez sur un chantier des matériaux autres que ceux dont il avait été convenu avec le client, ce n’est pas nécessairement un problème. Le client ne pourra pas invoquer ce changement pour faire refaire les travaux et/ou pour demander un dédommagement, sauf s’il avait indiqué clairement que ces matériaux spécifiques étaient essentiels pour lui, ou si le caractère essentiel était évident (p.ex. la couleur d’un carrelage ou un carreau spécifique choisi dans votre salle d’exposition).

Attention ! Vous devez cependant pouvoir prouver que les autres matériaux utilisés sont d’une qualité au moins équivalente à celle des matériaux initialement prévus.

Conseil. Pour éviter les discussions, si vous voulez utiliser des matériaux d’une autre marque que celle convenue, mieux vaut demander d’abord l’accord de votre client.