RESPONSABILITÉ - 18.11.2008

Si vous aviez à vous substituer à un collègue…

Un client s’adresse à vous, car son entrepreneur l’a laissé tomber en pleins travaux. Il vous demande de poursuivre… Pouvez-vous accepter sa demande ainsi ? De quels risques devriez-vous vous prémunir ?

Reprendre un chantier en cours

Le pouvez-vous ? En soi, rien ne vous empêche de reprendre le chantier d’un collègue. Comment votre (nouveau) client règle sa situation avec ce dernier, ce n’est en principe pas votre problème.

Attention ! Mieux vaut ne pas vous immiscer dans les discussions survenues entre votre client et votre prédécesseur, ni l’aider à se défaire du contrat qu’il avait conclu. Vous pourriez sinon vous retrouver complice de la rupture contractuelle et devoir en assumer les conséquences le cas échéant.

Pourquoi ce collègue a-t-il arrêté ? Une question qui n’est pas à négliger. Il se pourrait certes que cela tienne à votre collègue, qui a p.ex. cochonné son travail (cela, vous devriez en principe pouvoir vous en rendre compte sur le chantier), mais aussi au client lui-même, qui n’a p.ex. pas encore payé une facture d’acompte…

Quel risque courez-vous ?

La part de chacun ? Votre client pourrait finalement rechigner à payer votre facture s’il réalise qu’il lui faudra peut-être payer, finalement, deux entrepreneurs pour un même travail…

Conseil 1. Convenez expressément, à l’avance, que vous établirez une facture d’acompte, à payer avant que vous n’entamiez les travaux.

Conseil 2. Avec un devis détaillé, vous évitez que votre client puisse ensuite prétendre que vous ne pouvez pas lui facturer tels et tels travaux, déjà accomplis par votre prédécesseur.

Conseil 3. Couvrez-vous aussi en établissant des fiches de travail pour tous les suppléments que votre client vous demande d’exécuter en cours de chantier, de-ci de-là, pour remédier à tous les cafouillages de votre prédécesseur.

Ce n’est pas de ma faute, ça… Un risque que vous courez toujours, c’est bien sûr de vous voir finalement tenu pour responsable de ces cafouillages. Ceci dit, tout dépendra du type de vices et de dommages dont il s’agit.

Des vices graves. Si la responsabilité décennale est en jeu, vous pourriez bel et bien voir la vôtre engagée à côté de celle de votre prédécesseur. Vous êtes p.ex. menuisier et confronté à un toit dont la charpente a été mal faite ou maçon et face, dans une cave, à des murs de guingois. De tels vices peuvent mettre en péril la stabilité du bâtiment. Là, mieux vaut carrément refuser de reprendre le travail cochonné par votre prédécesseur.

Attention ! Une confirmation écrite de votre client, vous dégageant de toute responsabilité en cas de dommage, serait sans valeur. Il pourrait toujours revenir sur ses déclarations.

Simplement mal fini. Si les gaffes de votre prédécesseur ne vont pas jusque là, vous feriez bien d’aviser votre client de tous les vices que vous relevez. Par écrit bien sûr, histoire qu’on ne puisse pas vous en accuser par la suite !

Conseil. Vous devriez établir un état des lieux p.ex. au moyen d’une caméra digitale et en joindre le rapport à votre devis. L’un et l’autre, à présenter et faire signer à votre client.

Exclure votre responsabilité ? Vous le pouvez, mais seulement pour les “petits” vices, que votre client n’a qu’à assumer lui-même.

Conseil. À cet effet, ajoutez une petite phrase à votre état des lieux et/ou à votre devis, où vous déclinez toute responsabilité pour les vices et éventuellement les dommages qui résulteraient des travaux de votre prédécesseur.

Avant de reprendre le chantier d’un collègue, mieux vaudrait établir un état des lieux et un devis détaillé. Dans ce dernier, excluez expressément et très clairement votre responsabilité pour tout cafouillage de votre prédécesseur.

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