Pour l’aptitude à la pratique d’un sport
Un examen «complet»... Le club ou la fédération auquel sont affiliées des équipes sportives leur impose parfois un examen médical préventif, mais de plus en plus, on voit des sportifs à titre purement récréatif effectuer un examen médical quand ils (re)commencent à pratiquer un sport. Un examen «complet», donc pas uniquement du cœur, prend vite une demi-heure et consiste p.ex. en un examen des antécédents, un examen corporel, une évaluation des risques cardio-vasculaires, etc.
... non prévu par la nomenclature. La nomenclature ne prévoit pas comme tel un tel examen corporel global destiné à apprécier l’aptitude à la pratique d’un sport. Dès lors, il n’est en principe pas possible de le mettre à charge de l’assurance maladie (le patient n’est donc pas remboursé), pas même partiellement (p.ex. uniquement l’ECG). Et, par ailleurs, il n’est pas non plus soumis aux tarifs légaux (vos honoraires sont donc libres). Et si un tiers (p.ex. un club ou une fédération) vous charge d’un tel examen, celui-ci est même expressément exclu de l’assurance maladie (risque de sanctions pénales sinon).
Le tarif est libre pour chacun... Pour une telle prestation qui sort du champ d’application de la nomenclature, tout dispensateur de soins jouit d’une liberté tarifaire, y compris s’il est conventionné. Attention ! Cette liberté n’est pas illimitée pour autant. Les honoraires doivent rester «modérés», tant du point de vue de la déontologie que de la jurisprudence. Pour la «Vlaamse Vereniging voor Sport- en Keuring artsen» p.ex., un «juste» tarif pour un examen de tout le corps préventivement à la pratique d’un sport varie entre 50 et 70 €.
... mais il faut informer. Assurément pour des prestations non couvertes par l’assurance maladie, votre obligation d’information vous impose de dire explicitement au patient combien vous lui demanderez et que ce sera entièrement à sa charge. Bon à savoir. Pour de tels examens préventifs, certaines mutuelles remboursent une partie des honoraires dans le cadre de leur assurance complémentaire. Si c’est le club ou la fédération qui a chargé d’effectuer l’examen, peut-être intervient-il/elle aussi.
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