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Janvier 2011

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FAMILLE - DONATION - 19.01.2011

La bonne décision au bon moment ?

Des clauses de retour optionnelles sont de plus en plus souvent intégrées dans les actes de donation notariés ou les documents probants de dons bancaires. En quoi sont-elles utiles ? Et si vous avez oublié d’en prévoir une ?

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