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TVA - Livraisons

Astuces & Conseils récemment ajoutés

LIVRAISONS - OPÉRATIONS TRIANGULAIRES - 20.09.2023

«Fausse triangulaire» : de quoi s’agit-il exactement ?

Outre les triangulaires classiques, il existe aussi les triangulaires simplifiées et, pour couronner le tout, les «fausses triangulaires». Qu’en est-il, et quelles en sont les implications TVA ?

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LIVRAISONS - LIVRAISONS INTRACOMMUNAUTAIRES - 19.06.2023

Attention aux triangulaires simplifiées !

Des règles TVA spécifiques s’appliquent aux ventes en chaîne ou triangulaires. Celles-ci sont parfois simplifiées. Dans ce cas, il faut toutefois veiller à une condition formelle spécifique. Qu’est-ce qui importe ?

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TVA - 15.05.2023

De la TVA à payer après un contrôle, mais aussi un crédit d’impôt TVA...

Si un contrôle débouche sur un supplément de TVA à payer, il s’y ajoutera un intérêt de retard. Mais comment le calculer s’il y a par ailleurs aussi un crédit d’impôt TVA ? Bonne nouvelle à ce sujet, après un arrêt de la Cour de cassation du 22 décembre 2022 !

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LIVRAISONS - LIVRAISONS INTRACOMMUNAUTAIRES - 21.02.2023

Vérifiez le numéro de TVA européen via MyMinfin également

Si vous livrez des biens à une entreprise d’un autre État membre, il s’agit d’une livraison intracommunautaire exemptée. Le client doit alors vous communiquer un numéro de TVA valide. Dorénavant, vous pouvez le vérifier plus facilement…

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LIVRAISONS - EXPORTATIONS - 24.01.2023

Combien de temps pour exporter depuis l’UE ?

Les biens vendus pour être exportés sont exemptés de TVA. Bien entendu, il faut que ces biens soient effectivement exportés. De combien de temps disposez-vous ?

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