2015 -
Août
COMPTES ANNUELS - DÉPÔT - 31.08.2015
Pourquoi la Banque nationale vous rembourse-t-elle ?
Si vous avez déposé vos comptes annuels voici peu, il se pourrait que la Banque nationale vous rembourse vos frais de dépôt ! Pourquoi ? Que faire dans ce cas ? Et comment éviter que cela ne vous vaille des problèmes ?
TACTIQUE & STRATÉGIE - 31.08.2015
Louer cet immeuble ou plutôt en accorder l’usufruit ?
Vous êtes le propriétaire d’un immeuble d’entreprise que vous voulez mettre à la disposition de votre société pour une longue période : 20 ans p.ex. Un usufruit serait-il un bon choix ou ne serait-ce (guère) plus intéressant qu’une location ?
DIVIDENDES - 31.08.2015
Encore anticiper la hausse du Pr M ?
Le fameux «taxshift» inclut une hausse du précompte mobilier, qui passera de 25 à 27 %. Distribuer dès lors un dividende avant que cela ne devienne réalité ?
FINANCEMENT - PRÊT - 31.08.2015
Financer une entreprise qui débute par crowdfunding ?
Qui prête à une entreprise qui débute par le biais d’une plate-forme de crowdfunding ne paie pas de précompte mobilier sur les intérêts qu’il perçoit. C’est là une mesure de la prochaine loi-programme. Examinons-la de plus près.
IMPÔT DES SOCIÉTÉS - FRAIS PROFESSIONNELS - 31.08.2015
Plus de frein à cette déduction de frais par une société ?
D’après la presse, voici peu, la Cour de cassation aurait estimé qu’une société peut déduire sans problème les frais de biens à usage privé (seconde résidence p.ex.) qu’elle prend en charge ! Est-ce bien totalement exact ?
DIRIGEANT D’ENTREPRISE - NOMINATIONS - 31.08.2015
Quelqu’un s’est lui aussi nommé gérant...
Nul ne peut a priori se nommer gérant de votre société à votre insu. Mais que risquez-vous s’il y parvient quand même et comment l’éviter ?
FISCALITÉ - DÉCLARATION D’IMPÔT - 31.08.2015
Sanctionnée, la petite erreur dans la déclaration ?
Si vous mettiez votre prêt au logement, par erreur, à un code erroné de votre déclaration d’impôt, vous ne risqueriez pas d’être sanctionné, d’après certains médias. Quand le fisc applique-t-il alors des «accroissements d’impôt» ?
FISCALITÉ - PENSION - 31.08.2015
Le «levier fiscal» n’est-il plus assez puissant ?
De quel niveau est en fait «l’effet fiscal» dans le cadre de l’épargne-pension ou de l’épargne à long terme ? Subsiste-t-il un capital de pension suffisant quand vous tenez compte de tous les frais et taxes dus ? Voyons cela…
PERSONNEL - ÉTUDIANTS - 31.08.2015
Engager votre jobiste pour de bon…
L’étudiant jobiste qui a travaillé chez vous cet été convient à ce point que vous voulez à présent l’engager pour de bon. À quoi devez-vous être attentif ?
TVA - DÉDUCTION - 31.08.2015
Pas récupérable, la TVA relative à cette note d’hôtel ?
Votre personnel et/ou vous-même devez exécuter des travaux à un endroit fort éloigné de chez vous. À quoi être attentif, au niveau fiscal, concernant la note d’hôtel, du B&B, etc. où votre personnel et/ou vous séjournerez ?
RESPONSABILITÉ - VICES CACHÉS - 31.08.2015
Plus de plainte pour vices cachés après trois mois…
Un collègue prévoyait dans ses conditions générales que les plaintes relatives à des vices cachés devaient lui parvenir dans les trois mois suivant la réception provisoire. Pas valable, estimait le client. Qu’en a dit le juge ?
CLIENTS DIFFICILES - DIVERS - 31.08.2015
Quand même réagir par écrit à ces accusations…
Un client vous fait une série de reproches par écrit. Peu après, vous passez chez lui et clarifiez la situation à la faveur d’un dialogue constructif. Pour vous, tout semble ainsi réglé, mais est-ce réellement le cas ?
SOCIÉTÉ - DIVERS - 31.08.2015
La justice s’attaque aux entreprises fantômes…
Dans notre pays de plus en plus d’entreprises ne déposent pas de comptes annuels à la Banque nationale. Le ministre de la Justice a dévoilé comment la justice s’attaque à ces entreprises fantômes. De quoi vous inquiéter ?
BAUX COMMERCIAUX - RENOUVELLEMENT - 27.08.2015
Un code postal erroné sur la demande de renouvellement
Lorsque vous demandez le renouvellement de votre bail commercial, vous devez respecter strictement certaines règles, sans quoi le bailleur pourrait vous faire des difficultés. À quoi devez-vous être attentif en tant que locataire ?
PRATIQUES DU COMMERCE - DIVERS - 27.08.2015
Un problème si vous offrez gratuitement le wifi ?
À en croire la presse, la Commission de protection de la vie privée ne verrait pas d’un bon œil les commerces et établissements horeca qui offrent gratuitement le wifi. Qu’en est-il et quelles règles devez-vous respecter ?
TVA - DIVERS - 27.08.2015
Vous offrez une entrée à tel match : et la TVA alors ?
La nouvelle saison de football et des autres compétitions sportives a débuté et bientôt aussi celle du cinéma et du théâtre. Et si vous offriez des tickets à vos clients et/ou à votre personnel ? Quel en serait l’impact pour la TVA ?
TVA - FACTURATION - 24.08.2015
Une simplification en vue !
Les règles de facturation seront fortement simplifiées dès 2016. Voyons en quoi exactement et ce qu’il y aurait à adapter ou modifier d’ici là.
DROIT - FOURNISSEUR - 24.08.2015
Confronté à une livraison vraiment trop défectueuse...
Les biens livrés sont défectueux au point de ne pouvoir les utiliser ou les revendre. Vous contestez donc leur facture et n’en payez rien du tout. Cela suffit-il ou devriez-vous encore tenir compte de l’un ou l’autre point ?
PERSONNEL - VACANCES - 24.08.2015
À récupérer, ces jours de maladie durant les vacances ?
Un de vos travailleurs est tombé malade durant ses vacances. Ces jours de vacances qu’il a «perdus», il estime qu’il y a encore droit. Est-ce le cas ? Et qu’en est-il s’il est toujours malade après ses vacances ?
FISCALITÉ - DROITS DE SUCCESSION - 24.08.2015
Augmentez l’exonération du logement familial !
Le logement familial étant exonéré de droits de succession, il est intéressant de faire en sorte d’en transmettre plus de la moitié au partenaire survivant. Comment y parvenir ?
DROIT - PRATIQUES DU COMMERCE - 24.08.2015
«Ne m’appelez plus» : le site et les règles reliftés
Qui ne veut pas recevoir de coups de fil commerciaux, peut l’indiquer sur un site Internet rénové depuis la fin juin. Les règles en la matière ont aussi été modifiées. À quoi donc être attentif si vous voulez contacter des gens par téléphone ?
SOCIÉTÉ - CAPITAL - 24.08.2015
Un incitant pour les jeunes sociétés PME !
Si vous êtes gérant/administrateur d’une jeune société, sachez qu’il y a, depuis le 1er juillet 2015, une façon plus intéressante qu’un emprunt bancaire classique de financer des investissements. Voyons comment cela fonctionne...
PERSONNEL - COÛTS SALARIAUX - 24.08.2015
En début d’activité, pas besoin d’attendre le taxshift
Une loi allégeant les coûts salariaux des PME en début d’activité a été approuvée voici peu. Il n’y a donc, à coup sûr, pas à attendre le taxshift pour pouvoir engager à moindre coût ! Voyons ce nouveau régime d’un peu plus près.
AGENT IMMOBILIER - MISSION - 24.08.2015
Partager votre commission avec l’agent qui vous suit ?
Après la fin de votre mission, votre client entame une collaboration avec un autre agent. Quid s’il vend dans les six mois à un acheteur que vous avez contacté ? Devez-vous alors partager votre commission ? Qu’a dit le juge récemment ?
FISCAL - ÉTRANGER - 24.08.2015
Quelle est la valeur locative de votre maison à l’étranger ?
Si vous avez une résidence de vacances à l’étranger non louée, vous devez alors indiquer sa «valeur locative» dans votre déclaration. En théorie, cela semble simple, mais en pratique... Qu’en est-il exactement et qu’en dit le juge ?
IMMOBILIER - FISCALITÉ - 24.08.2015
Louer votre «propre» habitation en exonération d’impôt ?
Si vous avez une maison que vous n’habitez pas mais que vous louez, vous serez en principe imposé. La nouvelle fiscalité immobilière permet toutefois à nombre de personnes d’échapper à cette imposition. Qui sont les heureux élus ?
JUGE DE PAIX - 24.08.2015
Nouvelles règles chez le juge de paix
Depuis le 1er juin 2015, la procédure est plus compliquée si vous assignez votre locataire devant le juge. Qu’est-ce qui change et cela vous coûte-t-il plus ?
COPROPRIÉTÉ - RESPONSABILITÉ - 24.08.2015
La décision pour rénovations urgentes ne vient pas...
Comme copropriétaire, vous estimez que des travaux de rénovation urgents sont nécessaires, mais les autres copropriétaires ne suivent pas. Y a-t-il un sens à intenter une action ? Il y a eu récemment une décision surprenante...
BAIL DE RÉSIDENCE PRINCIPALE - MAUVAIS PAYEURS - 24.08.2015
Proposer un plan d’apurement à votre locataire ?
Si votre locataire a des arriérés de paiement, il peut vous demander d’établir un plan d’apurement, ou vous pouvez le lui proposer vous-même. Est-ce une bonne idée ? Comment éviter de vous mettre en difficulté ?
ÉTRANGER - 24.08.2015
La taxe Caïman est devenue une réalité...
Après l’obligation de déclarer les constructions étrangères, voici à présent la «taxe de transparence». À quelles «constructions» s’applique-t-elle ? Les structures d’exploitation commerciale sont-elles aussi visées ? Quels sont alors les revenus imposés en Belgique et comment l’impôt est-il calculé ? Et êtes-vous aussi imposé si vous liquidez une construction étrangère dotée de la personnalité juridique ?
IMMOBILIER - 24.08.2015
Ne pouvez-vous plus choisir vos locataires ?
Selon les médias, un bailleur a été condamné récemment pour discrimination parce qu’il cherchait un locataire ayant un contrat de travail fixe et un revenu d’au moins 2 000 €. N’êtes-vous donc plus libre de choisir à qui vous louez et ne pouvez-vous pas tenir compte du revenu des candidats ? Quand est-il vraiment question de discrimination ?
PLANIFICATION SUCCESSORALE - 24.08.2015
Comment donner en toute discrétion ?
Par peur du «syndrome de la Ferrari», de nombreux parents préféreraient faire une donation à leurs enfants en toute discrétion. Une donation devant un notaire néerlandais ou une acceptation par un mandataire sont-elles une solution ? Pourquoi une société de droit commun ne garantit-elle pas une discrétion totale ? Et en apportant d’abord les parts d’une telle société dans une STAK ?
IMMOBILIER - 24.08.2015
Vérifiez la police incendie de votre locataire !
Quand votre locataire est-il responsable des dommages causés à votre bien et aux tiers ? Pouvez-vous exiger que votre locataire s’assure ? Pourquoi est-il intéressant de prévoir vous-même un «abandon de recours» dans votre police incendie ? Quelle est la portée d’une telle clause ? Pouvez-vous en imputer les frais ? Et quid du contrat de bail si l’immeuble devient inhabitable à la suite d’un incendie ?
PLACEMENTS - 24.08.2015
Fonds mixtes flexibles : à quoi être attentif ?
L’incertitude règne sur les marchés financiers : les marchés d’actions sont très volatils, les taux d’intérêt devraient bientôt augmenter, etc. De nombreux conseillers vous recommandent dès lors d’investir dans des fonds flexibles qui, de par leur gestion professionnelle, sont censés mieux vous protéger contre les turbulences qui agitent les marchés. Quels sont les points à prendre en considération à cet égard ?
SUCCESSION - 24.08.2015
Comment déshériter un enfant pour son bien ?
Quand des parents envisagent de déshériter un enfant, ils le font souvent dans l’intérêt de l’enfant. Dans quelle mesure la réserve légale limite-t-elle votre liberté de déshériter cet enfant via une donation ou un testament ? Des donations «silencieuses» sont-elles une solution ? Quand une «clause d’accroissement» ou avec réserve d’usufruit peut-elle offrir une solution (partielle) au problème ?
PLACEMENTS - 24.08.2015
Acheter des actions japonaises ?
De nombreux banquiers conseillent aujourd’hui d’acheter des actions japonaises. La bourse japonaise affiche en effet une belle santé ces temps-ci. Les investisseurs plus âgés ont toutefois de mauvais souvenirs de leurs placements au Japon. Qu’est-ce qui explique les bonnes performances actuelles de la bourse japonaise ? Que nous réserve l’avenir ? Est-ce le bon moment pour acheter ?
OBLIGATIONS - 24.08.2015
Investir dans des «floaters» ?
Les «floaters» (obligations à taux flottant) suscitent un regain d’intérêt. De quoi s’agit-il exactement ? Est-ce un placement intéressant aujourd’hui ? Pourquoi ?
CONTRÔLE TVA - POUVOIRS - 24.08.2015
Quels «livres et pièces» peuvent être réclamés ?
Chaque assujetti est obligé de conserver ses factures, livres et autres pièces et de les présenter en cas de demande. Dans un arrêt du 13 janvier 2015, la Cour d’appel de Gand a encore une fois précisé ce qu’il faut comprendre par là...
SERVICES - LIEU DU SERVICE - 24.08.2015
Formations dans un contexte international : quid de la TVA ?
Quelles règles TVA s’appliquent à la fourniture de formations dans un contexte international et qu’est-ce qui importe lorsque d’autres coûts sont également facturés ? La TVA le précise dans une décision particulière...
TAUX TVA - 6 % TVA - 24.08.2015
Enlever une citerne à 6 % : la TVA suit la jurisprudence !
L’enlèvement ou la mise hors d’usage d’une citerne à mazout est en principe une forme de démolition pour la TVA et est donc soumis au taux normal de 21 %. Cependant, dans certains cas, le taux de 6 % de TVA peut également s’appliquer...
FACTURE - EXIGIBILITÉ TVA - 24.08.2015
La facture redevient la base de tout !
La réglementation complexe concernant les factures d’acompte a de nouveau été abolie, et cela seulement à partir de 2016. Examinons ce dont il faut tenir compte...
TVA RÉCUPÉRABLE - FRAIS DE VOITURE - 24.08.2015
L’accord du fisc ne compte pas pour la TVA ?
Un collègue utilisait sa camionnette tant pour son activité principale de salarié que pour son activité secondaire assujettie à la TVA. Pour le fisc, la camionnette était à 100 % déductible, pour la TVA non. Parfaitement possible, a dit le juge...
TAUX TVA - 6 % TVA - 24.08.2015
Taux de TVA différents pour les journaux, livres, imprimés,... ?
Les journaux et périodiques sont, sous certaines conditions, soumis au super taux réduit de 0 %. Pour les autres imprimés, le taux de 6 % ou 21 % s’applique. Comment exactement ? Une question parlementaire et une nouvelle décision TVA le précisent...
CONTRÔLE TVA - 24.08.2015
La TVA «optimalise» ses contrôles...
La TVA a l’intention de contrôler «plus efficacement». Pour cela, elle va se focaliser sur une série de «signaux» qui peuvent indiquer qu’il y a quelque chose d’intéressant pour la TVA en cas de contrôle. À quoi faudra-t-il particulièrement faire attention ?
ASSUJETTISSEMENT - EXONÉRATIONS TVA - 24.08.2015
Interprètes en langue des signes : nouvelles règles au 01.07.15 !
Les interprètes en langue des signes ne bénéficiaient que sous certaines conditions d’une exemption TVA. Suite à l’assujettissement complet des interprètes judiciaires début 2014, l’exemption des interprètes en langue des signes a été réexaminée. Qu’en est-il ?
LISTINGS TVA - LISTING ANNUEL DES CLIENTS - 24.08.2015
Pas tout dans le listing annuel !
Chaque assujetti doit en principe déposer chaque année un «listing annuel des clients». Récemment, la TVA a précisé ce qui doit y être mentionné et ce qui ne doit pas l’être...
DÉTENTE - PHOTOGRAPHIE - 19.08.2015
Un album commun pour vos photos (de vacances)
Vous avez besoin d’un album photo en ligne où d’autres personnes peuvent ajouter leurs propres photos ? Nous avons examiné pour vous les possibilités.
SERVICES EN LIGNE - VIDÉO EN LIGNE - 19.08.2015
Comment enrichir votre expérience Netflix
Pour un utilisateur Netflix, rien de plus facile que de regarder des films et des séries en ligne. Voici quelques trucs pour améliorer votre expérience de ce service.
COURRIEL - LOGICIELS - 19.08.2015
Outlook ou Thunderbird plus rapide
Votre client e-mail sur ordinateur est de plus en plus lent ? C’est souvent la faute à un index «pollué» ! Explication...
SERVICES EN LIGNE - CHAT EN LIGNE - 19.08.2015
Chattez mieux avec WhatsApp
WhatsApp est une appli de chat très populaire se déclinant sur de nombreuses plates-formes mobiles. Comment optimiser son utilisation en toute sécurité et sauvegarder régulièrement tous les messages ?
LOGICIELS - SMARTPHONE - 19.08.2015
Passer d’iOS à Android, ou inversement
Peut-être votre employeur vous a-t-il contraint à prendre un smartphone moins cher ou avez-vous une autre raison de passer d’iOS à Android (ou vice versa). La transition n’est pas forcément évidente. Comment faire au mieux ?
VIE PROFESSIONNELLE - SERVICES EN LIGNE - 19.08.2015
Le temps, c’est de l’argent
Pour les professionnels, le temps est un bien précieux. L’outil en ligne gratuit Clocking IT vous aidera ainsi à respecter les délais dans vos projets.
VIE PROFESSIONNELLE - SERVICES EN LIGNE - 19.08.2015
Tout le monde à la table de réunion
Vous travaillez probablement avec plusieurs personnes : collègues, clients, fournisseurs, etc. Chacun ayant un agenda chargé, il n’est pas toujours évident d’organiser une réunion. Comment réunir tout le monde ?
DÉTENTE - VOYAGES - 19.08.2015
Google donne des ailes
Vous cherchez des billets d’avion pour un trip estival de dernière minute ou un voyage d’affaires ? Google Flights vous y aidera. Intéressant ?
LOGICIELS - NAVIGATEUR - 19.08.2015
Qu’emporter dans un autre navigateur ?
Vous trouvez votre navigateur actuel trop lent ? Ou vous voulez utiliser les fonctionnalités spécifiques d’un autre navigateur ? Il est assez simple d’en changer, mais avec nos conseils, cela ira encore mieux.
