2007 - Novembre
Tant de cadeaux pour ces quelques clients ?
Voici quelque temps, vous aussi avez peut-être commandé vos cadeaux d’affaires de fin d’année. Devriez-vous vous montrer attentif à certaines choses au moment où ils vous seront livrés et avant que vous ne les donniez ?
Comment travailler facilement avec des PDF ?
Grâce au succès d’Internet et de la messagerie électronique, les documents PDF ont le vent en poupe. Ils présentent divers avantages non négligeables, mais à vrai dire, comment en créer sans difficultés ?
Tout électronique, à la TVA aussi…
Sous peu, si vous déposez une déclaration de TVA mensuelle, vous serez tenu de le faire sous forme électronique. Cela concerne-t-il surtout votre comptable ou a-t-il des conséquences pratiques pour vous aussi ?
Peine perdue si vous êtes en perte ?
La fin de l’année invite toujours à faire un peu plus de frais. Pas de problème, même si cela vous mettait en perte, ou devriez-vous malgré tout faire attention ?
Faudrait-il éviter de licencier encore quelqu’un cette année, car cela pourrait être fort préjudiciable au niveau fiscal ? Dans quelle mesure serait-ce exact ?
Où est ma prime de fin d’année, patron ?
Début septembre, vous avez engagé un nouvel employé. “Pourquoi n’ai-je pas de prime de fin d’année et mes collègues bien ?”, vient-il vous demander à présent. Serait-ce une erreur du secrétariat social ou... pas du tout ?
Ce Monsieur Dubois ne travaille plus ici...
Un collègue avait pris une commande du gérant d’une SPRL, l’avait livrée et facturée. Cette facture restant impayée, il s’était informé… pour s’entendre dire que l’homme n’était plus gérant depuis belle lurette. Etait-il alors refait ?
Et qui me paie à présent ma commission ?
Vous vendez un immeuble pour le compte de plusieurs héritiers. Et si des problèmes surgissent au moment de vous payer votre commission ? A qui devrez-vous en fait vous adresser ?
D’après la Loi Breyne, le maître de l’ouvrage ne doit libérer le cautionnement qu’en 2 phases : 2,5 % lors de la réception provisoire, 2,5 % lors de la réception définitive. Comment un promoteur peut-il récupérer aisément cette garantie ?
Votre rez-de-chaussée commercial, un appartement ?
Vous êtes propriétaire d’un rez-de-chaussée commercial et voilà que l’assemblée générale des copropriétaires veut voir disparaître cette fonction commerciale. Peut-elle en prendre la décision ? Quelle serait la procédure ?
M. le client, à vous aussi de parler !
Un agent immobilier doit informer les candidats acquéreurs, mais son client doit aussi l’y aider. En quoi, concrètement ?
Recyclez votre inscription hypothécaire
On parle souvent d’un transfert d’hypothèque lors de l’achat ou de la construction d’une nouvelle habitation. Quelles en sont les modalités ? Et pourquoi faire ce choix plutôt que conclure un nouvel emprunt ?
Pour qui l’assainissement de la cuve à mazout ?
Votre cuve à mazout fuit… Souvent, la pollution et les conséquences financières que cela entraîne sont alors imprévisibles. Qui aura à assumer le coût de l’assainissement à opérer ? Ce coût est-il assuré en général ?
Saviez-vous que depuis deux ans, certains travaux ne sont plus soumis à la formalité lourde du permis d’urbanisme. Il suffit de les déclarer auprès de la commune. Voyons quelques exemples de travaux fréquents !
D’après moi, votre immeuble vaut plus, Monsieur…
Vous avez acheté un immeuble et payé les droits d’enregistrement y afférents. Voilà que le receveur estime que la valeur de ce bien dépasse celle déclarée et que vous avez donc payé trop peu de droits. Quelle défense lui opposer ?
Jusqu’à quel point vos clients vous sont-ils fidèles ?
Si votre société ou vous reprenez une clientèle, le fisc vous impose en principe de l’amortir sur 10 à 12 ans. Devez-vous vous y tenir ? Quand pourriez-vous amortir plus rapidement un goodwill ou une clientèle ?
Le fisc s’est fait récemment reprendre à propos d’une amende TVA démesurément lourde. Une décision de circonstance ou qui ouvre des perspectives ?
Retirez un maximum de votre assurance vie !
La fin de l’année approche et il est temps de voir si une assurance vie ne vous permettrait pas p.ex. d’optimaliser votre note d’impôt pour cette année. Quels en sont les avantages fiscaux et comment en retirer un maximum ?
Etes-vous tenu de demander un intérêt ?
Vous avez une créance sur votre société, actée à votre compte courant, et ne lui réclamez pas d’intérêt en contrepartie. Voilà qui peut poser problème, à voir les positions qu’adoptent certains contrôleurs. Pourquoi ? Quelle réaction avoir ?
Protéger des fichiers ou des dossiers
Vous avez des fichiers confidentiels sur votre disque dur ? Vous pouvez les crypter pour empêcher leur lecture par d’autres utilisateurs.
Depuis peu, le service de télévision par Internet Joost est accessible à tous. Vaut-il le détour ?
Winamp et RealPlayer : quoi de neuf ?
Une nouvelle version de Winamp est sortie récemment et RealPlayer s’est doté de quelques nouveautés. Alors... faut-il mettre l’un et l’autre à jour ?
Votre site entièrement protégé ?
Sites Web “piratés”, données de carte de crédit volées, ... Il y a de quoi s’inquiéter. Comment faire pour bien protéger votre propre site ?
Vendue en contrepartie d’un backservice ?
Vous voulez vendre votre société. Vous pourriez alors avoir avantage au niveau fiscal à faire payer (en partie) le prix de cession de vos actions sous la forme d’un backservice de votre assurance groupe. Voyons cela de plus près.
Le fisc se facilite volontiers la vie
Lors d’un contrôle (approfondi), le fisc vous demande parfois de lui apporter tous les documents comptables nécessaires. En a-t-il toutefois le droit ? L’imposition établie ensuite est-elle encore régulière ?
Sans fil : uniquement quand il le faut
Désactiver (temporairement) la partie sans fil de son réseau : est-ce possible et pour quoi faire ?
Si vous voulez maintenir identiques les contenus de deux dossiers (les synchroniser), le mieux serait d’employer un utilitaire ad hoc. Lequel ?
Des sites intéressants en un éclair
L’extension de navigateur StumbleUpon permet de découvrir des nouveaux sites intéressants. Aujourd’hui, elle rend aussi les recherches plus efficaces. Voyons donc comment.
Comment rédiger vos courriels, lettres et blogs sans faute ? Nous vous avons sélectionné quelques sites et outils linguistiques très utiles.
Un compte Hotmail peut être très pratique, mais aussi une plaie si vous préférez Outlook. Outlook Connector résout ce dilemme.
Les tests psychologiques et autres peuvent être aussi bien utiles que divertissants. Ils se trouvent par centaines sur Internet. Mais où ?
Les sicafi : des placements en béton ?
Le régime fiscal des sicafi est fort intéressant : leurs dividendes sont imposés à un taux de 15 % ou même exonérés d’impôt quand elles investissent à 60 % au moins dans l’immobilier résidentiel. Une bonne alternative aux obligations ?
Vous avez l’occasion de louer un cabinet bien situé dans un immeuble comprenant aussi une partie habitation. Mieux vaut-il opter pour un ou deux contrats de bail ? Quel est le meilleur choix et pourquoi ?
C’en est-il fini de l’usufruit ?
Un collègue envisageait d’acheter un immeuble avec sa société (en scindant la nue-propriété de l’usufruit), mais son comptable le lui a déconseillé : le fisc serait devenu bien plus strict. Est-ce exact et qu’en est-il si vous l’avez déjà fait ?
La bonne stratégie pour votre logement familial
Si vous avez plusieurs immeubles (que vous ne louez pas), lequel d’entre eux sera-t-il votre “logement familial” ? Cela peut avoir son importance au niveau fiscal. Quand ? Et comment tourner cela à votre avantage ?
Le promoteur n’est-il pas tenu de participer aux frais ?
Vous avez acheté un appartement neuf (pour y établir ou non votre cabinet) et le promoteur veut vous faire payer la part des frais communs relative aux appartements qu’il n’a pas encore vendus. En a-t-il le droit ?
Le SEPA : quel en sera pour vous l’impact ?
D’ici quelques mois démarrera une période transitoire au niveau européen en matière d’opérations de paiement bancaire. Voyons ce qui changera au juste, ce que vous devez éventuellement faire et d’ici quand.
Votre voiture est-elle bien assurée pour l’automne ?
L’automne est de retour cette année, avec son lot de fortes tempêtes. Il est probable que votre assurance incendie couvre correctement votre habitation contre les dégâts dus aux tempêtes, mais qu’en est-il de votre voiture ?
En fin d’année, les contrôles d’alcoolémie fleurissent. Si vous étiez requis pour faire une prise de sang, devriez-vous accepter ? Comment serait-ce rétribué ?
Devez-vous continuer à attendre ?
Il y a belle lurette que vous avez commandé un nouveau PC, mais vous ne l’avez toujours pas reçu. Pouvez-vous encore annuler cette commande ? Et si on vous avait proposé un appareil similaire ?
Plutôt attendre le Salon ou y aller maintenant ?
En janvier, revoilà le Salon de l’auto et ses toujours agréables conditions pour le candidat acquéreur d’une voiture neuve. Il existe toutefois aussi de bonnes raisons de ne pas attendre ce Salon et de se mettre en chasse dès à présent…
Jusqu’au bout de votre déduction ?
Allez-vous jusqu’au maximum de votre PLCI ? Une question à examiner en cette fin d’année, encore plus si vous combinez PLCI et assurance groupe…
Le conjoint reste-t-il sur le carreau ?
Un indépendant marié fait l’acquisition d’une habitation via sa société. Qu’adviendra-t-il de cette habitation en cas de divorce ultérieur ? Son conjoint restera-t-il sur le carreau ?
Si vous suivez les prescriptions de l’Etat…
Pas d’anomalies malignes, avait-on dit à une patiente après une mammographie. Par la suite, une intervention invasive s’était pourtant avérée nécessaire. La responsabilité du radiologue était elle engagée ? D’après un récent arrêt, non…
Le crédit-temps n’est pas toujours “un droit” !
Le travailleur qui demande un crédit-temps le considère souvent comme une simple formalité, dès lors qu’il “y a droit”. Est-ce toujours le cas cependant ? Quand pouvez-vous refuser votre accord ou le monnayer comme une “faveur” ?
Entretien d’évaluation ou de fonctionnement ?
Vous entendez parfois les responsables du personnel des grandes entreprises parler, d’une part, d’entretien de fonctionnement et, d’autre part, d’entretien d’évaluation. Quelle est en fait la différence ? Est-ce aussi utile dans une PME ?
Votre voiture a brûlé, c’est dommage, mais…
L’entreprise d’un collègue avait été ravagée il y a peu par un incendie. Et voilà que son assurance incendie avait refusé d’indemniser sa camionnette et sa voiture, détruites elles aussi. Pourquoi ? Et y a-t-il moyen de l’éviter ?
Cotisation CO2 : l’amende réduite si…
Vous pouvez, depuis peu, demander un dégrèvement partiel de la forte amende due en cas de non-paiement de la cotisation CO2. Quand et comment ?
Pouvez-vous licencier un seul membre d’une équipe ?
De nos jours, on travaille souvent en équipe. Que se passe-t-il si vous voulez licencier un des membres de l’équipe, parce qu’il ne donne pas satisfaction ? Risquez-vous des problèmes parce que vous ne licenciez pas les autres ?
Pour qu’un point négatif devienne positif…
Vous voudriez contracter un emprunt bancaire (de plus), mais savez qu’on vous réclamera à nouveau des garanties. Saviez-vous toutefois que cela pourrait être aussi “vous abstenir de certains actes”, assurément si vous êtes en société ?
Attention si vous mentionnez le 13e mois dans le contrat !
Les conditions d’octroi des primes de fin d’année sont généralement inscrites dans une CCT. Est-il dès lors risqué de repréciser dans le contrat que l’intéressé a droit à cette prime ? Selon un arrêt récent, la prudence est de mise…
L’école buissonnière malgré une interdiction de sortie…
Un travailleur a envoyé un certificat médical spécifiant une interdiction de sortie. Lorsque le médecin contrôle se présente chez lui, l’intéressé n’est cependant pas là. Est-ce normal ? Pouvez-vous sanctionner ce travailleur ?
Attention si vous accordez une avance sur salaire…
Un de vos hommes vous demande de lui verser une avance sur son salaire. Avec la fin de l’année, si coûteuse, en vue, il aurait bien l’emploi d’une “rallonge”. A quoi vous montrer attentif pour que tout se compense comme il faut ?
6 % de TVA pour les (allées de) garages ?
Des garages, il est possible d’en construire ou transformer à 6 % de TVA. Quand au juste ? A voir les questions d’abonnés, cela ne semble pas toujours clair. Et qu’en est-il pour les emplacements couverts, allées, parkings, etc. ?
Suivre aveuglément son temps ?
Un client vous fait savoir par courriel qu’il accepte votre devis pour tel travail. Pouvez-vous vous y fier ou devriez-vous tout de même faire attention ?
La fête du personnel, oui… avec mon conjoint !
Le coût des fêtes du personnel donne souvent lieu à discussion en cas de contrôle. Sous peu, nous y serons à nouveau en plein. Devez-vous être attentif à certaines choses pour ne pas avoir d’accrocs avec votre contrôleur ?
Sous peu (entre le 7 et le 20 décembre), vous devrez remplir les premières formalités pour les élections sociales. Vous entrerez dans la procédure préliminaire. Pour vous, c’est la première fois ! En quoi cela consiste-il donc ?
Un employé démissionne. Dans son nouveau job, il ne vous fait pas concurrence et dès lors, vous supposez que la clause de non-concurrence n’est pas applicable et ne faites rien. Fatale erreur, il aurait mieux valu… Quoi donc ?
Holà, je récupère trop peu de TVA !
Vous demandez une restitution (100 % justifiée) de TVA de p.ex. 5 000 € et vous n’en récupérez effectivement que p.ex. 2 000 €. L’Administration aurait-elle commis une erreur ou y aurait-il autre chose là-dessous ? Voyons cela…
In extremis, grâce à une location…
Oui, la location d’un bien pourrait encore vous rapporter in extremis un avantage fiscal cette année. Comment donc ?
Contrôle ou audition policière ?
Voici peu, le fisc a à nouveau été rappelé à l’ordre pour avoir été trop loin durant un contrôle. Que ne peut-il pas faire et comment réagir en pareils cas ?
Etablissez un bon ordre du jour !
Un propriétaire nous demande qui établit l’ordre du jour de l’assemblée générale et s’il existe des règles quant à la façon d’en libeller les points.
Eviter une augmentation du taux…
Lors de la conclusion d’un crédit hypothécaire pour l’achat, la construction ou la rénovation d’une habitation, il arrive à la banque de majorer son taux d’intérêt. Dans quels cas le fait-elle et est-il possible de l’éviter ?
Nouveau propriétaire d’une habitation mitoyenne, vous constatez que les eaux de pluie de vos voisins s’écoulent par vos gouttières et qu’en cas de forte pluie, celles-ci débordent… juste devant votre porte ! Que faire ?
Vous avez obtenu un permis pour la construction d’un immeuble. Une riveraine opposée au projet menace d’introduire un recours. Le hic, c’est que vous apprenez que la légalité du permis est très contestable... Comment réagir ?
Un candidat acquéreur avait contacté un collègue agent immobilier. Par la suite, le vendeur avait lui-même cédé son bien non à ce candidat personnellement, mais à sa société. Etait-il alors néanmoins redevable d’une commission ?
Un renouvellement de bail pour la partie privée ?
Vous louez un immeuble commercial, ainsi qu’un logement situé au-dessus du commerce. Qu’en est-il alors si le commerçant vous demande le renouvellement de son bail commercial ? S’étend-il aussi au logement ?
Un plat du jour aux frais du fisc ?
Pouvez-vous déduire en frais professionnels le lunch rapide que vous allez prendre le midi, durant votre pause de travail, dans une taverne des environs ? Dans l’affirmative, tous vos frais de repas en sont-ils pour autant déductibles ?
Quand le leasing est “hors bilan”…
La fin de l’année est en vue et vous constatez qu’elle a été “juteuse”. La note d’impôt le sera donc aussi… Si vous avez planifié un investissement d’ici peu, vous pourriez faire une bonne opération grâce à un leasing “hors bilan”…
Là aussi, on vous en rembourse parfois…
Les médias ont récemment annoncé qu’un remboursement de droits d’enregistrement se faisait parfois attendre longtemps. L’occasion d’un rappel : quand obtenez encore un tel remboursement et de quel ordre est-il alors ?
Un tantième est-il toujours déductible ?
Votre société veut attribuer un tantième à un de ses administrateurs, qui est lui-même une société. Un montant qu’il faut pouvoir justifier, comme c’est le cas pour une indemnité de gestion, pour qu’il soit déductible ?
Une récente décision le montre une fois de plus : mieux vaut ne pas attendre un contrôle pour établir des fiches de salaires ou d’honoraires, car…
Un contrôle qui peut remonter loin…
Si vous avez fait une perte, vous pouvez en principe la reporter aux exercices ultérieurs et la déduire dès l’instant où vous avez à nouveau un bénéfice. Le fisc peut-il encore la contester alors ? Comment éviter les pépins à ce niveau ?
Plus facile à prouver, le transport ?
Une vente de biens à une entreprise établie dans un autre pays de l’UE se fait sans la TVA quand vous prouvez e.a. que ces biens ont effectivement franchi la frontière. La Cour de justice a récemment assoupli cette preuve. A présent…
Du marketing par courriel dans Outlook
Si vous utilisez le courrier électronique pour communiquer avec vos clients et prospects, PoliteMail vous permet de rationaliser ce processus.
Traitements de texte en ligne : Adobe s’y met aussi
Ça chauffe du côté des traitements de texte en ligne. Après Google Docs, Zoho Writer et d’autres, Adobe sort à son tour un traitement de texte en ligne : Buzzword, qui se veut légèrement différent de la concurrence. Que vaut-il ?
Une mise en page gratuite de publications
MS Word ne convient guère pour produire une publication (invitation, brochure, etc.) et les vrais programmes de mise en page sont coûteux. La solution ?
Sécuriser la banque sur Internet
Un récent cas de fraude a attiré l’attention sur la sécurité de la banque en ligne. Que faut-il savoir à ce sujet ?
Une nouvelle fournée d’outils professionnels en ligne
Parmi les nombreuses applications en ligne, nous avons recherché quelques services utiles pour votre entreprise. Nous en avons retenu trois en particulier.
Vous avez fixé des règles à vos enfants concernant l’utilisation du PC et de l’Internet ? Tenez cela à l’œil, avec un logiciel de “logging” (surveillance) !