2008 - Janvier
Désolé, mais ma SPRL prendra la suite…
L’appartement au-dessus de votre cabinet, vous le donnez en location. Par manque de place, vous voudriez en faire un bureau pour votre SPRL. Pouvez-vous alors résilier le bail pour cause “d’occupation personnelle” ?
De combien augmenter le loyer ce mois-ci ?
Bon nombre pensent encore souvent que les loyers augmentent d’office de tel pourcentage en janvier avec l’évolution de l’index. Rien n’est cependant moins vrai. Voyons ce qu’il en est exactement…
La lui vendre ou la lui apporter ?
Vous exercez en nom personnel et, comme vos revenus de 2007 s’avèrent être fort élevés, vous songez, pour des raisons fiscales, à passer en société. En lui vendant cette activité ou en la lui apportant à titre de capital ?
Imposition de la plus-value des fonds de placement ?
Depuis le 1er janvier, les règles fiscales relatives à certains fonds de placement ont été modifiées. Qu’est-ce qui a changé, quelles sont les conséquences sur vos placements et que pouvez-vous faire en tant qu’investisseur ?
Votre SPRL peut-elle amortir votre patientèle ?
Si vous constituez une société, celle-ci rétribue en principe la patientèle ou le goodwill (= la réputation) que vous lui cédez. Cette rétribution, la société l'amortit, mais parfois, le fisc le rejette. A bon droit ? Un arrêt de cassation vous l'indique…
La nouvelle convention des médecins a été publiée au Moniteur le 14 janvier et donc, les 30 jours pour se (dé)conventionner courent. Qui doit à présent réagir ?
Devient-il moins coûteux de divorcer ?
Depuis le 1er septembre 2007, une nouvelle loi sur le divorce est entrée en vigueur. Quel impact ont les modifications qu’elle amène sur les pensions alimentaires ? En a-t-elle aussi un si vous êtes déjà divorcé ?
La louer à bon compte… fiscal ?
Un titulaire de profession libérale (en nom personnel) a trop de travail et loue une partie de sa clientèle à un confrère. De façon avantageuse sur le plan fiscal ?
Une belle voiture et pas de questions gênantes…
Tel confrère a pris un “renting financier” pour cette voiture de sport flambant neuve. Apparemment, cela lui permettrait d’éviter les problèmes en cas de contrôle fiscal. Est-ce aussi simple ou tout de même à nuancer quelque peu ?
Un de vos clients vous a payé 10 factures ou notes d’honoraires sans problème et voilà que pour la dernière, il tombe des nues quand vous lui demandez pourquoi il ne la paie pas. Il ne l’aurait pas reçue… Comment réagir en pareil cas ?
Quel impact si vous vous conventionnez ?
Se conventionner, c'est se lier aux tarifs de l'accord, sauf dans le cas "d'exigences particulières" du patient. Une consultation sur rendez-vous en est-elle une ? Il y a du changement à ce niveau pour les généralistes…
Y songer déjà ou seulement au début d'avril ?
Une nouvelle année annonce en principe aussi de nouveaux versements anticipés. Est-ce déjà le moment de régler cette question ou avez-vous encore tout le temps ? Y compris si vous empruntez pour les financer ?
Mal réclamer et trop tard : un vrai gâchis ?
Les conditions générales d’un fournisseur stipulent que toute réclamation est à introduire dans les 8 jours par lettre recommandée. Une stricte exigence ? Il ne servirait donc d’office à rien d’envoyer un fax p.ex. le 10e jour ?
Un employé démissionne. Dans son nouveau job, il ne vous fait pas concurrence et dès lors, vous supposez que la clause de non-concurrence n’est pas applicable et vous ne faites rien. Fatale erreur, il aurait mieux valu… Quoi donc ?
Pour veiller à ce que vos travailleurs donnent le meilleur d’eux-mêmes, vous leur imposez des “objectifs”. Une clause peut-elle prévoir que s’ils ne les atteignent pas, il sera mis fin à leur contrat sans préavis ? Une telle clause est-elle utile ?
La revoilà (déjà) au niveau social !
L’obligation de retenue a été dissociée de l’enregistrement. Pour le fisc, la mise en pratique a été trop rapide. Pour l’ONSS par contre…
Un collègue avait été appelé pour une réparation urgente. A la réception de sa facture, le client avait toutefois réclamé, car il avait à payer plus que “le tarif horaire autorisé dans le bâtiment”. Une réclamation justifiée ?
Comment les faire payer leurs contraventions ?
Certains travailleurs sont beaucoup sur la route et ont parfois des contraventions. Pouvez-vous insérer dans le règlement de travail une clause prévoyant que celles-ci seront automatiquement retenues sur leur rémunération ?
Encore des vacances jeunes ou seniors ?
Le pécule de vacances pour les vacances jeunes et seniors de 2007 peut encore être demandé à l’ONEm jusqu’au 29 février. Cela signifie-t-il qu’un travailleur peut encore prendre les jours qu’il a oublié de prendre l’an dernier ?
Vécu d’amour et d’eau fraîche ?
Vous prévoyez un bénéfice 2007 nettement moindre que celui des années précédentes et craignez de recevoir un contrôle de la part des Contributions. Ne vous faites pas de soucis, vous dit toutefois votre comptable ! Pourquoi donc ?
Une nouvelle année annonce en principe aussi de nouveaux versements anticipés. Est-ce déjà le moment de régler cette question ou avez-vous encore tout le temps ? Y compris si vous empruntez pour les financer ?
Un passage automatique à une catégorie supérieure ?
Un de vos hommes prétend que vous lui payez le salaire d’une catégorie trop basse. Depuis la nouvelle CCT, le passage à une catégorie salariale plus élevée serait automatique. Est-ce exact ? A quoi vous montrer attentif ?
Cette retenue sociale, en pratique
Comme il s’agit tout de même d’un important changement par rapport à avant, arrêtons-nous encore un peu au côté pratique de la retenue sociale, tant pour vous-même (vis-à-vis de vos sous-traitants) que pour vos clients.
Un travailleur démissionne, mais reprend du service chez vous, après un passage chez un autre employeur. Qu’en est-il alors de son ancienneté ? Devez-vous ou pouvez-vous en tenir compte ?
Le cocontractant pour un immeuble à usage mixte ?
Un client titulaire d’un numéro de TVA vous demande d’effectuer des travaux à un immeuble à usage privé et professionnel. Devez-vous les lui facturer sous le régime du cocontractant ou parfois tout de même avec application de la TVA ?
Le nouveau régime de bonus à coût fiscal avantageux est là. Comment vous en servir d’une façon qui vous soit aussi utile (cf. également p. 2) ?
A propos encore de ces bonus qui se remboursent
Dans la foulée de la p. 1, poursuivons au sujet de ce nouveau régime de bonus liés à des résultats. A quelles conditions être attentif pour en faire un instrument utile ? Et quelle est la procédure à suivre pour l’instaurer ?
Déjà songer à “l’avis de débit” ?
Si vous avez beaucoup d’ouvriers, le premier trimestre de l’année est lourd au niveau de l’ONSS : vous devez aussi payer, pour le 30 avril, l’avis de débit relatif au pécule de vacances. Ne pourriez-vous pas obtenir des délais pour cela ?
Une carte de visite à rallonges ?
Si vous êtes en société, vous devez en principe toujours, dit-on, tout signer en qualité de dirigeant de votre SPRL/SA. Est-ce effectivement si important et devez-vous aussi être attentif à ce que vous indiquez sur vos cartes de visite ?
Pour tout entrepreneur à présent !
A présent, vous devez, avant de payer la facture d’un entrepreneur, toujours savoir s’il a des dettes sociales ou pas. Pourquoi et comment vous couvrir ?
Ménagez-vous un droit de préemption solide
De nombreux indépendants sont convaincus de jouir d’un droit de préemption “en béton” sur l’immeuble qu’ils louent. Mais le moment venu, ils voient souvent la vente leur passer sous le nez. A quoi être attentif à ce niveau ?
Toujours obligé d’accepter un crédit-temps ?
Un travailleur âgé (55 ans et plus) voudrait travailler à mi-temps dans le cadre d’un crédit-temps. Vous ne pouvez pas le lui refuser, vous dit-il : depuis le 1er juin 2007, les 55 ans et plus ont toujours droit au crédit-temps. Exact ?
Un héritier veut racheter un des biens successoraux…
Dans le cadre d’une succession, plusieurs héritiers se retrouvent souvent copropriétaires d’un immeuble et il arrive alors que l’un d’eux veuille acquérir le bien pour lui seul. Comment cela se passe-t-il en pratique ?
La patience est une vertu, mais…
Concéder un plan d’apurement à un locataire qui a des arriérés, cela peut entraîner de drôles de conséquences. Quel est au juste le danger ?
Lors d’une vente, le propriétaire est tenu de fournir des renseignements sur son immeuble, mais doit-il tout raconter, jusqu’au plus petit détail ? Jusqu’où va son devoir d’information ?
La vente d’un immeuble de la SA Immo
Un de vos clients, comme cela arrive de plus en plus souvent, a une société de patrimoine qui ne possède en fait qu’un seul gros immeuble. Cet immeuble, il veut à présent le vendre. Quelle pourrait être une piste à suivre ?
L’association des copropriétaires d’un immeuble peut-elle vendre ou louer la conciergerie ? Quelle serait la solution la plus indiquée ?
Nouvelle année, nouveaux plafonds fiscaux, par l’effet de l’indexation annuelle. Voyons ce qui a changé au niveau de l’immobilier et comment se servir de ces plafonds dans le cadre d’une optimalisation fiscale.
Constitué pour plus de 50 ans ?
Un droit de superficie, cela se voit souvent dans les projets immobiliers. Pour quelle durée est-il possible d’en constituer un ? Est-il aussi possible d’en constituer un à durée indéterminée ? La justice a répondu à cette question…
Que faire à présent de vos actions au porteur ?
Les titres au porteur sont supprimés depuis le 1er janvier 2008. C’étaient pourtant les seuls titres qui pouvaient faire l’objet d’un don manuel. N’y aurait-il dès lors plus moyen d’en donner à des conditions fiscales avantageuses ?
Un journal des recettes électronique ?
Celui qui doit avoir un journal des recettes peut le tenir et le conserver sur un support électronique. Le fisc s’est expliqué à ce sujet. Voici ce qu’il faut en retenir et, surtout, ce qui est à vrai dire conseillé.
Le mariage : toujours avantageux au niveau fiscal ?
Souvent, on pense que des cohabitants paieront plus d’impôt s’ils se marient. Est-ce encore le cas ou n’y a-t-il plus guère de différence fiscale selon qu’on soit marié ou cohabitant ? Faisons le point…
Ce n’est plus professionnel et donc…
L’indépendant en nom personnel qui vend p.ex. un immeuble qu’il a affecté à sa profession est en principe imposé sur le bénéfice qu’il en retire, même s’il a arrêté depuis quelques années déjà. Il n’en va toutefois pas toujours ainsi…
Votre société a accumulé les bénéfices au fil des ans et vous voudriez les en faire sortir à des conditions fiscales avantageuses. Le pourriez-vous en procédant à sa dissolution, puis à la constitution d’une nouvelle société ?
C’est plus facile avec des macros
Sans doutez savez-vous ce que sont les “macros”, mais peut-être les trouvez-vous trop compliquées. Voici comment les utiliser dans Office et dans tous les autres programmes de votre ordinateur.
Une réorganisation bien pensée…
Votre société est propriétaire d’un immeuble et vous aimeriez l’en faire sortir à terme. Vous le pourriez en achetant sa nue-propriété, mais cela vous causerait tout de même encore une sacrée dépense. N’y a-t-il pas d’alternative ?
En faire plus avec votre imprimante
A la maison ou au bureau, l’imprimante est un accessoire généralement fort sollicité. Voici quelques outils pour en étendre les possibilités.
Planifier et travailler plus efficacement
Deux applications peuvent améliorer l’efficacité de votre travail au bureau : un assistant de messagerie en ligne et un outil de gestion du temps.
BigString : de la messagerie spéciale
Avec le nouveau service de messagerie BigString, vous pouvez notamment envoyer des messages sécurisés. Peut-il rivaliser avec Gmail ou Hotmail ?
Le téléphone par Internet en Belgique
Existe-t-il des fournisseurs de téléphonie par Internet qui ne se consacrent qu’au consommateur belge ?
Allô, j’ai une question technique…
Les “services d’experts” tels qu’Experts Exchange vous aident à résoudre vos problèmes d’informatique. SupportSpace est un nouveau venu.
Miro, le lecteur vidéo tout-en-un
Vous voulez regarder des vidéos en ligne sans fouiller la toile et sans devoir utiliser différents lecteurs vidéo ? Le gratuiciel Miro offre une solution.
Si vous faites rectifier une erreur dans votre note d’impôt, le fisc vous envoie désormais la nouvelle par recommandé. Pour plus de sûreté seulement ?
Il existe sur les consoles différents jeux de “brain training” pour préserver la jeunesse de votre cerveau. Sur Internet, vous en trouverez des tas, et gratuits ! Voici quelques-uns de nos favoris.
Lendemains de fêtes : dites adieu aux kilos en trop
Vous avez fait honneur aux repas de Noël et vous voulez perdre vos kilos superflus ? Nous vous avons trouvé des informations et des astuces sur Internet.
La dernière mise à jour de NVU, le célèbre éditeur HTML gratuit, date de 2005. Que diriez-vous de Kompozer, un éditeur plus récent basé sur NVU ?
Outre la PLCI classique, on vous propose de plus en plus une formule sans rendement garanti. Qui est-elle susceptible d’intéresser ?
Les parents ayant encore des enfants mineurs reportent généralement toute forme de planification successorale jusqu’à ce que leurs enfants soient tous majeurs. Un don bancaire ou manuel à un mineur peut toutefois s’envisager.
Les sicafi : des placements en béton ?
Le régime fiscal des sicafi est fort intéressant : leurs dividendes sont imposés à un taux de 15 % ou même exonérés d’impôt quand elles investissent à 60 % au moins dans l’immobilier résidentiel. Une bonne alternative aux obligations ?
Un indépendant en consultation…
Depuis le 01.01.2008, tous les indépendants sont automatiquement assurés pour leurs petits risques. Quel impact pour un médecin ou un dentiste ?
Un petit coup de pouce bien réfléchi
Imaginons que votre fille souhaite acheter ou construire une maison et que vous aimeriez lui donner un petit coup de pouce. L’objectif n’étant évidemment pas que votre beau-fils puisse filer avec vos deniers. Comment faire ?
Une assurance hospitalisation pour tous ?
Des malades chroniques et handicapés pouvaient à peine trouver une assurance hospitalisation (ou une autre assurance maladie) payable, même en excluant leur maladie ou handicap. Depuis peu, si. Pourquoi ?
Où déclarer la retenue sur les honoraires ?
L’hôpital où vous exercez retient un pourcentage de frais sur vos honoraires. Devez-vous dès lors déclarer les honoraires bruts ou nets au fisc ? Et si vous vous trompez ? Que risquez-vous ? Un récent arrêt vous l’indique…
Le perdant paie-t-il à présent l’avocat du gagnant ?
Celui qui perd un procès doit payer une indemnité à la partie qui le gagne. Une nouvelle loi a majoré substantiellement cette “indemnité de procédure” depuis le 1er janvier. Peut-on pour autant dire que le perdant paie l’avocat du gagnant ?
Invité à prendre le café chez le directeur…
La direction de l’hôpital où vous exercez veut discuter avec vous de la marche de votre service et vous prévoyez certains reproches. Pouvez-vous en fait refuser un tel entretien ? Si pas, comment vous y préparer ?
Eviter une augmentation du prix ?
Si vous envisagez de commander une nouvelle voiture au prochain Salon de l’auto, ferez-vous cet achat pour votre usage privé ou pour votre cabinet ? Cela fait une grande différence ! Voyons laquelle et le parti que vous pourriez en tirer.
Ne vendez pas ainsi à vos enfants !
Des parents qui veulent vendre un appartement ou une maison à un de leurs enfants songent parfois à une construction juridique telle qu’une vente en viager ou avec réserve d’usufruit. Ce n’est toutefois pas sans risques…
Veuillez modifier votre site Web…
Un confrère avait ouvert un nouveau bureau et en avait enregistré le nom (de domaine). Quelque temps plus tard, quelqu’un l’avait avisé qu’il avait enregistré ce nom comme marque et que ce confrère ne pouvait dès lors plus s’en servir…
Intéressant, un fonds à capital garanti ?
D’après de récentes études, les fonds à capital garanti ne prestent guère mieux qu’un simple carnet d’épargne. Quelle en est en fait l’explication ? Ces fonds peuvent-ils alors présenter encore un intérêt malgré tout ? Quand ?
La dernière option : un prix intangible ?
Si vous songez à commander une nouvelle voiture au prochain Salon de l’auto, il existe une grande différence selon que vous l’achetez pour votre usage privé ou pour votre entreprise. Laquelle et quel parti pourriez-vous en tirer ?
Depuis le 1er janvier, vos cotisations sociales couvrent automatiquement vos “petits risques” médicaux. Qu’est-ce que cela implique, concrètement ?
A quelle adresse faut-il envoyer la lettre de préavis ?
Vous allez licencier un travailleur. A quelle adresse devez-vous envoyer sa lettre de préavis : à l’adresse qu’il vous a communiquée ou à celle où vous savez qu’il réside (depuis peu) ? Un arrêt récent nous éclaire à ce sujet…
Applicable à toute “fin” de contrat ?
Une clause de non-concurrence s’applique-t-elle en cas de départ de commun accord ? Comment éviter que cela ne suscite des discussions ?
Non, pas pour votre partie privée…
Un collègue, indépendant en nom personnel, avait fait construire une habitation à usage mixte en récupérant toutes les TVA qu’il avait payées. Vous songez à le faire vous aussi, mais d’après votre comptable, plus question. Qui a raison ?
En tous points correct, ce numéro de TVA ?
Voici quelques années, vous le savez, le “numéro d’entreprise” voyait le jour. Voilà pourquoi vous devez à présent, depuis le 1er janvier dernier, indiquer partout votre numéro de TVA précédé d’un zéro. Voyons cela de plus près…
Quand et comment réagir à un préavis trop court ?
Un employé supérieur (pour lequel la durée du préavis n’est pas fixée légalement) vous signifie un délai de préavis trop court à vos yeux. Comment pouvez-vous réagir et quand devez-vous le faire (au plus tard) ?
Vous livrez-vous à des “transactions douteuses” ?
Le 1er janvier 2008 a sonné le glas des titres au porteur, que vous devez placer sur un compte-titres. Ne risquez-vous pas que les banques signalent ce dépôt comme une “transaction douteuse” à la cellule anti-blanchiment ?
Quand sa faute pourrait devenir la vôtre…
Un collègue devait placer des châssis de fenêtres chez un client. Son fournisseur n’ayant pu le livrer à temps, il avait dû postposer le début des travaux. Je n’y puis rien, avait-il dit. Effectivement, mais néanmoins…